Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONNERRE
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE - SAP - SOCIETE ANONYME,RUE RAYNAL ET ROQUELAURE

Numéro de dépôt :
1300020
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005
TONNERRE de SOCIETE D\'ALIMENTATION DE PROVENCE - SAP -RUE RAYNAL ET ROQUELAURE

Présentation de la marque TONNERRE

Déposée le 21 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE - SAP -RUE RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONNERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE - SAP -RUE RAYNAL ET ROQUELAURE domicilié(e) 12700 CAPDENAC (dossier no 2044232) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2044232) - France.

La marque TONNERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONNERRE est expirée depuis le 21 février 2005.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE - SAP -RUE RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes : SPALIM , TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE - SAP - SOCIETE ANONYME,RUE RAYNAL ET ROQUELAURE - 12700 CAPDENAC (dossier no 2044232) - France


RAVINA SA - (dossier no 2044232) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044232 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179975 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 8 juillet 1994 - Transmission de propriété n°177721 - Publication au BOPI 1994-07-08

Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50719 - Publication au BOPI 1991-01-15

Toutes conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.